1 Mars 2012
Vous souhaitez acheter un terrain, ou bien vous cherchez encore.
Avant toute chose, allez à la mairie du lieu où se situe votre terrain intéressé; pour y demander un certificat d'urbanisme.
Et oui! Chaque commune a des règles de construction. Alors ce certificat d'urbanisme, est le meilleur moyen de les connaître.
Bien-sur, c'est au bon vouloir de chacun, car ce certificat n'est pas obligatoire. Mais peu permettre d'éviter des ennuies futures.
Il y a deux certificats d'urbanisme.
- Certificat d'urbanisme ordinaire: Il décrit les règles générales d'urbanisme de la commune (couleurs des tuiles, formes des ouvertures, les droits de propriété...).
- Certificat d'urbanisme opérationnel: Celui-ci sera pour la constructibilité, ainsi que les services sur le terrains concerné. Vous retrouverez toutes ces déterminations sur le plan local d'urbanisme.
Suivant le projet que vous souhaitez faire, vous aurez besoin de l'un ou de l'autre.